Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
324 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
324 questions
-
Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12419 posée par Mme Christine Lavarde
Distance entre un magasin de vapotage et un établissement scolaire
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12427 posée par M. Bruno Rojouan
Instruction en famille dans l'Allier
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 12432 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Suspension de l'examen du contrat d'objectifs et de moyens de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12378 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12393 posée par M. Hugues Saury
Recrutement d'animateurs périscolaires dans les communes
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 12306 posée par M. Hervé Maurey
Fraude au compte personnel formation
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12333 posée par M. Alain Duffourg
Avenir des structures départementales de formation des enseignants
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 12207 posée par M. Martin Lévrier
Élargissement du dispositif « Inserjeunes » aux formations de l'enseignement supérieur pour une meilleure orientation vers les métiers d'avenir
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12227 posée par Mme Mathilde Ollivier
Versement aux conseillers principaux d'éducation du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger de leur indemnité forfaitaire
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence