Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 08534 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Insuffisance des moyens du centre national de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08606 posée par M. François Bonhomme

   Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08633 posée par M. Jean Hingray

   Élus locaux face aux nouvelles problématiques du réchauffement climatique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08666 posée par Mme Christine Herzog

   Subventions pour la replantation des arbres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08675 posée par Mme Laurence Garnier

   Moyens du centre national de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   19/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08729 posée par M. Alain Duffourg

   Nécessité de moyens supplémentaires associés aux missions du centre national de la prévention des feux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   19/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli

   Place du chauffage au bois dans le mix énergétique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09261 posée par M. Cédric Chevalier

   Soutien au chauffage au bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   30/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09309 posée par M. Hervé Gillé

   Aides à l'insonorisation dans le cadre du nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09323 posée par M. Didier Mandelli

    Financement par l'État de la publicité faite au loto de la biodiversité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    07/12/2023

    Pertinence