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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 12488 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge par l'assurance maladie des malades chroniques de la covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12421 posée par M. Cyril Pellevat

    Remboursement des anticorps monoclonaux anti-CGRP dans le cadre de la lutte contre la migraine

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11846 posée par M. Cyril Pellevat

    Impacts délétères de la revalorisation de 2022 du point d'indice pour les professions hospitalières sur le métier de préparateur en pharmacie hospitalière

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11765 posée par M. Cyril Pellevat

    Conditionnement du remboursement des frais d'optique à la transmission de données personnelles de santé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11767 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité d'une révision de la campagne tarifaire 2024 pour le financement des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11771 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de rehausser le forfait relatif aux soins dévolu aux établissements et services sociaux et médico-sociaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11516 posée par Mme Sylviane Noël

    Législation relative à la crémation des personnes indigentes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11560 posée par Mme Sylviane Noël

    Nécessité d'aider les communes de moins de 10 000 habitants assurant le fonctionnement d'un centre hospitalier

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11565 posée par Mme Sylviane Noël

    Validation des acquis et de l'expérience des auxiliaires ambulanciers en vue d'obtenir le diplôme d'État

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11158 posée par Mme Sylviane Noël

    Congé maternité et mandat électif

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne