Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 09291 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lunettes contre la dyslexie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08487 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Doublement de la franchise médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09555 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Préservatifs gratuits pour les jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09156 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Excès de sucre dans l'alimentation infantile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08775 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Néonatologie en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08680 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de dermatologues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08485 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers de l'ambroisie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1277S posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible