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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 12365 posée par M. Guy Benarroche
Plan climat-air-énergie territorial
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 12324 posée par M. Jacques Fernique
Nécessité d'interdire la vénerie et le déterrage des blaireaux
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1125S posée par Mme Ghislaine Senée
Prolongation de la ligne 18 du Grand Paris express
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0739G posée par Mme Anne Chain-Larché
Application de la loi sur la maltraitance animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09833 posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée
Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0651G posée par M. Yannick Jadot
COP28 et forages pétroliers en France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard
Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09088 posée par M. Daniel Salmon
Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence