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Questions avec et sans réponses

40 questions

1. Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet

   Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet

   Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury

   Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   23/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09334 posée par Mme Olivia Richard

   Modalités alternatives au téléservice pour accuser réception du passeport envoyé par courrier sécurisé par certains postes diplomatiques ou consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0982S posée par Mme Annick Billon

   Dangers des munitions immergées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09438 posée par M. Fabien Genet

   Bilan du déploiement de la fibre en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09450 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

   Intelligence artificielle et conséquences sur la formation et l'emploi

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0681G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Comité de l'intelligence artificielle générative

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

    Nouveau conseil présidentiel pour la science

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    21/12/2023

    Pertinence