Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 08248 posée par Mme Nathalie Goulet

    Dysfonctionnement au sein du conseil national de gestion

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

    Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey

    Évolution de la démographie médicale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08551 posée par M. Fabien Genet

    Difficultés de maintien des baignades aménagées naturelles dans les lacs et étangs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0885S posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans le département du Cher entre urgence et désespoir

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0953S posée par M. Didier Mandelli

    Avenir de l'hôpital de Challans

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1040S posée par Mme Nathalie Goulet

    Dysfonctionnement au sein du conseil national de gestion

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1045S posée par M. Jean-Yves Roux

    Difficultés d'accès aux soins infirmiers et rééducation dans la ruralité

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1049S posée par M. Stéphane Sautarel

    Régularisation des médecins étrangers hors Union européenne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible