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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet

   Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial

   Projet éolien près du marais de Sacy

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0632G posée par M. Jean-Yves Roux

   Prévention des inondations

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0658G posée par Mme Marta de Cidrac

   Directive européenne sur les emballages

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0946S posée par M. Michaël Weber

   Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

   Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09309 posée par M. Hervé Gillé

   Aides à l'insonorisation dans le cadre du nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09405 posée par Mme Marion Canalès

   Projets de stockage d'énergie sur des parcelles agricoles par des sociétés privées

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 1008S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Devenir de l'enveloppe de reboisement de 10 millions d'euros adoptée dans la loi de finances rectificatives pour 2021

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    28/12/2023

    Pertinence