Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

45 questions

1. Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet

   Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

   Financement de l'académie nationale de pharmacie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0807S posée par M. Rémy Pointereau

   Déploiement des réseaux à Nançay

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   28/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Éméritat des chercheurs

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08629 posée par Mme Marie Mercier

   Obligation d'installation d'un téléphone fixe dans les établissements recevant du public

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   12/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury

   Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   23/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin

   Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs

   En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0681G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Comité de l'intelligence artificielle générative

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

    Nouveau conseil présidentiel pour la science

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    21/12/2023

    Pertinence