Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 07954 posée par M. Yves Détraigne

    Protéger l'originalité d'une oeuvre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08032 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation à France24 en langue arabe

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08214 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge partagée de l'entretien des cloches

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08363 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certaines représentations théâtrales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08369 posée par M. Claude Kern

    Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger

    Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08433 posée par M. Bruno Rojouan

    Bouquinistes des quais de la Seine et jeux Olympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08589 posée par M. Hervé Maurey

    Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08590 posée par M. Hervé Maurey

    Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08631 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de préserver la filière vitrailliste face aux contraintes liées au plomb

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible