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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 08322 posée par Mme Corinne Féret

   Moyens alloués à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08366 posée par Mme Agnès Canayer

   Moyens alloués aux territoires « zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08411 posée par M. François Bonhomme

   Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08533 posée par M. Olivier Paccaud

   Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08549 posée par M. Fabien Genet

   Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08700 posée par M. Guillaume Gontard

   Territoires zéro chômeur de longue durée en sursis

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08734 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Déblocage anticipé de l'épargne salariale pour l'arrivée du premier enfant

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08781 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés liées au « quiet hiring » en France

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   26/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08879 posée par M. Joshua Hochart

   Avenir des centres de formation des apprentis

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   02/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09054 posée par M. Jérôme Darras

    Prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    16/11/2023

    Pertinence