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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

   OnSEXprime.fr

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin

   Crise sectorielle de l'aide à domicile

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   03/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

   Viabilité du modèle économique des aides à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 0801S posée par Mme Françoise Gatel

   Représentativité des élus locaux au sein du conseil d'administration de la caisse nationale des allocations familiales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   21/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 0564G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

   Politique familiale et évolution du taux de natalité

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08616 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Stratégie nationale de lutte contre les violences faites aux femmes

   En attente de réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   12/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08617 posée par Mme Françoise Dumont

   Baisse historique du nombre de naissances en France

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   12/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    19/10/2023

    Pertinence