Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

212 questions

  1. Question n° 11754 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'appréciation de l'euro

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  2. Question n° 04520 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en faveur de la baisse de l'euro

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  3. Question n° 0241C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  4. Question n° 0483G posée par M. Joël Bourdin

    Crise financière et gouvernance de l'euro

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 0484G posée par Mme Françoise Laborde

    Crise de l'euro

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  6. Question n° 17790 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Redéfinition du rôle de l'Etat

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 11300 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme du système monétaire international

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 05985 posée par M. Georges Gruillot

    Effets de la crise financière asiatique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  9. Question n° 0008G posée par M. Joël Bourdin

    Conséquences de la crise asiatique

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 03183 posée par M. Henri Bangou

    Baisse des taux d'intérêt dans les DOM

    Réponse du ministère : Économie