Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 26391 posée par M. André Meric

    Légion d'honneur: attribution aux anciens combattants de 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 31028 posée par M. André Meric

    Situation des retraités militaires

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 02029 posée par M. André Meric

    Lac de Boursens: compétences et attributions d'une commission

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 02251 posée par M. André Meric

    Ateliers de l'aérospatiale: politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 02252 posée par M. André Meric

    Usines de l'aérospatiale de Toulouse: respect des libertés syndicales

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 25742 posée par M. André Meric

    Anciens militaires du Sud-marocain: abrogation des décrets relatifs au droit de campagne double

    Réponse du ministère : Défense