Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 06564 posée par M. José Balarello
Changement de parité au sein du serpent monétaire européen
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 04748 posée par M. André Meric
Conséquences du réajustement monétaire
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 04598 posée par M. Bernard Lemarié
Conséquences pour l'agriculture du réaménagement monétaire du 11 janvier 1987
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 04413 posée par M. Edouard Le Jeune
Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 04414 posée par M. Yves Le Cozannet
Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard
Réaménagement monétaire européen et agriculture française
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 25332 posée par M. Roland Courteau
Instauration de montants compensatoires monétaires après la dévaluation de la lire
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 18461 posée par M. Philippe François
Réduction de l'indemnité de fin de campagne sur le blé tendre
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 13992 posée par M. Jean Colin
Suppression des montants compensatoires monétaires
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 12434 posée par M. Pierre Sicard
CEE et prix agricoles français
Réponse du ministère : Agriculture