Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 06564 posée par M. José Balarello

Changement de parité au sein du serpent monétaire européen

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1987
Question n° 04748 posée par M. André Meric

Conséquences du réajustement monétaire

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Question n° 04598 posée par M. Bernard Lemarié

Conséquences pour l'agriculture du réaménagement monétaire du 11 janvier 1987

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1987
Question n° 04413 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Question n° 04414 posée par M. Yves Le Cozannet

Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard

Réaménagement monétaire européen et agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Question n° 25332 posée par M. Roland Courteau

Instauration de montants compensatoires monétaires après la dévaluation de la lire

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1985
Question n° 18461 posée par M. Philippe François

Réduction de l'indemnité de fin de campagne sur le blé tendre

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Question n° 13992 posée par M. Jean Colin

Suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1983
Question n° 12434 posée par M. Pierre Sicard

CEE et prix agricoles français

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1983