Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
61 questions
-
Question n° 03593 posée par M. Marcel Rainaud
État civil des Français d'Algérie 1830-1962
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 03229 posée par M. Marcel Rainaud
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
-
Question n° 20984 posée par M. Marcel Rainaud
Interdiction des armes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 18424 posée par M. Marcel Rainaud
La politique de cohésion économique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 17309 posée par M. Marcel Rainaud
Gestion des relations avec les autorités mexicaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 17310 posée par M. Marcel Rainaud
Modalités d'action de la diplomatie française
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 17214 posée par M. Marcel Rainaud
Attitude de la France à l'égard de la création de l'État du Sud Soudan
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 17136 posée par M. Marcel Rainaud
Situation en Égypte
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 16921 posée par M. Marcel Rainaud
Attitude de la France face à la crise tunisienne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes