Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 03593 posée par M. Marcel Rainaud

    État civil des Français d'Algérie 1830-1962

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 03229 posée par M. Marcel Rainaud

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

  4. Question n° 20984 posée par M. Marcel Rainaud

    Interdiction des armes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 18424 posée par M. Marcel Rainaud

    La politique de cohésion économique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  6. Question n° 17309 posée par M. Marcel Rainaud

    Gestion des relations avec les autorités mexicaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  7. Question n° 17310 posée par M. Marcel Rainaud

    Modalités d'action de la diplomatie française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  8. Question n° 17214 posée par M. Marcel Rainaud

    Attitude de la France à l'égard de la création de l'État du Sud Soudan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  9. Question n° 17136 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  10. Question n° 16921 posée par M. Marcel Rainaud

    Attitude de la France face à la crise tunisienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes