Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

223 questions

  1. Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    La question est caduque

  2. Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud

    Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  4. Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    La question est caduque

  5. Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires

    La question est caduque

  6. Question n° 22832 posée par M. Thierry Repentin

    Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 19397 posée par Mme Éliane Assassi

    Rentrée scolaire 2005-2006 en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 19366 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Situation des associations départementales des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 19170 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des associations départementales des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 19140 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des associations départementales des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche