Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

  1. Question n° 0483G posée par M. Joël Bourdin

    Crise financière et gouvernance de l'euro

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  2. Question n° 0484G posée par Mme Françoise Laborde

    Crise de l'euro

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 17790 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Redéfinition du rôle de l'Etat

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 11300 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme du système monétaire international

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 0008G posée par M. Joël Bourdin

    Conséquences de la crise asiatique

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 03183 posée par M. Henri Bangou

    Baisse des taux d'intérêt dans les DOM

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 02432 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique monétaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 02041 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveau statut de la Banque de France et évolution du franc

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 02046 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévision de l'évolution des taux d'intérêt

    La question est caduque

  10. Question n° 00232 posée par M. Charles de Cuttoli

    Taux de change du dinar algérien

    Réponse du ministère : Économie