Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 0205G posée par M. André Jouany

    Transferts et annulations de crédits

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 0222G posée par M. André Fosset

    Nouvelles orientations de la politique économique et sociale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Où en est l'inflation?

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 0174G posée par M. Paul Loridant

    Situation économique de la France

    Réponse du ministère : Consommation et concurrence

  5. Question n° 0062G posée par M. Josselin de Rohan

    Libération des mouvements de capitaux en 1990

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 0046G posée par M. Joël Bourdin

    Conséquences à tirer des dernières prévisions économiques

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 0073G posée par M. Roland Courteau

    Baisse du pouvoir d'achat des ménages

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros

    Baisse de la croissance

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 0010G posée par M. Henri Belcour

    Reprise de l'activité économique

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 0002G posée par M. Yann Gaillard

    Réalité et conséquences de l'"embellie" économique

    Réponse du ministère : Économie