Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 22532 posée par M. Roland Courteau

    Évaluation et gestion du bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 16453 posée par M. Roland Courteau

    Plan d'action national en faveur des énergies renouvelables

    La question est caduque

  3. Question n° 14782 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de CO2 pour 2020

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 13026 posée par M. Roland Courteau

    Fluides frigorigènes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 10204 posée par M. Roland Courteau

    Interdictions de baignade dans certaines zones du littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 09938 posée par M. Roland Courteau

    Industries émettrices de CO² : liste des bénéficaires de quotas d'émission gratuits

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020

    La question est caduque

  8. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable