Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
-
Question n° 11930 posée par M. Marcel Rainaud
Présence de « Génération identitaire » dans les réseaux de transport
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 11931 posée par M. Marcel Rainaud
Quatrième paquet ferroviaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11778 posée par M. Marcel Rainaud
Mise à disposition des services d'émission de titres de transport de la SNCF à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud
Stratégie nationale de relance portuaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10548 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences financières du renversement de la charge des frais de transports inter-établissements en cas de transfert provisoire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10221 posée par M. Marcel Rainaud
Effectif des inspecteurs et délégués du permis de conduire dans la loi de finances 2014
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 10224 posée par M. Marcel Rainaud
Points de vente de la SNCF hors gares
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 08845 posée par M. Marcel Rainaud
Application de l'écotaxe poids-lourds pour le secteur de l'élevage
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 08847 posée par M. Marcel Rainaud
Application de l'écotaxe poids-lourds pour la filière équestre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08227 posée par M. Marcel Rainaud
Rapport de la Cour des comptes portant sur les relations entre l'État et les sociétés concessionnaires d'autoroutes
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche