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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

  2. Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet

    Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  4. Question n° 20762 posée par M. Louis Souvet

    Coût du ticket modérateur

    La question est caduque

  5. Question n° 23419 posée par M. Louis Souvet

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

    La question est caduque

  6. Question n° 23751 posée par M. Louis Souvet

    Affiliation automatique des particuliers déposant un brevet

    La question est caduque

  7. Question n° 24703 posée par M. Louis Souvet

    Charte de bonnes pratiques par l'URSSAF

    La question est caduque

  8. Question n° 24927 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  9. Question n° 24928 posée par M. Louis Souvet

    Évaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

  10. Question n° 24930 posée par M. Louis Souvet

    Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

    La question est caduque