Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 19246 posée par M. Marcel Rainaud

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Question n° 18345 posée par M. Marcel Rainaud

L'inclusion sociale

La question est caduque

28/04/2011
Question n° 17213 posée par M. Marcel Rainaud

Lever l'anonymat du don de gamètes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Question n° 16997 posée par M. Marcel Rainaud

Gouvernance de la CNSA

La question est caduque

03/02/2011
Question n° 16769 posée par M. Marcel Rainaud

Publication des décrets sur l'ostéopathie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Question n° 16770 posée par M. Marcel Rainaud

Autorisation de commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/01/2011
Question n° 16549 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention des risques cardiovasculaires

La question est caduque

23/12/2010
Question n° 15880 posée par M. Marcel Rainaud

Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2010
Question n° 15597 posée par M. Marcel Rainaud

Meilleure prise en compte de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

21/10/2010
Question n° 14725 posée par M. Marcel Rainaud

Répartition géographique des infirmiers et des professionnels de santé

La question est caduque

05/08/2010