Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
-
Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Projet de décret réorganisant l'internat
La question est caduque
-
Question n° 08844 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Situation des personnels de la fonction publique hospitalière dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 10541 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités d'éloignement
La question est caduque
-
Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot
Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane
La question est caduque
-
Question n° 16591 posée par Mme Dominique Voynet
Carte européenne d'assurance maladie pour les résidents des POM
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 16635 posée par M. Claude Lise
Conditions de versement des pensions de retraite outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 16863 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Régime complémentaire obligatoire des travailleurs indépendants des départements d'outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 17401 posée par M. Jean Louis Masson
Revendication des masseurs-kinésithérapeutes exerçant dans les DOM
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe
La question est caduque
-
Question n° 18031 posée par M. René-Pierre Signé
Conditions d'exercice de la médecine en Guyane
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités