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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 14583 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des ours des Pyrénées et interdiction de la chasse dans leur aire de vie
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 18271 posée par M. Jean Louis Masson
Cervidés en Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 01609 posée par M. Jean Louis Masson
Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson
Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 25952 posée par M. Jean Louis Masson
Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin et protection des espaces naturels
La question est caduque
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Question n° 00278 posée par M. Jean Louis Masson
Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson
Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 04400 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge par l'État des exonérations de taxe foncière liées au classement en zone Natura 2000
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 05806 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge par l'État des exonérations de taxe foncière liées au classement en zone Natura 2000
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics