Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

    Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  3. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

    Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

    Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  5. Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  6. Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

    Biodiversité en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  7. Question n° 0904S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Prolongation de l'autorisation de tir aux corbeaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 0729S posée par M. Michel Boutant

    Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 0694S posée par M. Robert Tropeano

    Lutte contre les macro-déchets du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  10. Question n° 0697S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Déconstruction des bateaux de plaisance

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme