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716 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
716 questions
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Question n° 1374S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Responsabilités des départements en matière de numérique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1362S posée par M. Philippe Grosvalet
Mise en oeuvre de l'école inclusive
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1337S posée par M. Thomas Dossus
Expulsions de résidents des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 1345S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des élèves à trouver un stage
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1304S posée par Mme Nicole Duranton
Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1315S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Situation de l'aide sociale à l'enfance
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1282S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Compensation financière allouée aux communes par l'État en cas de grève des enseignants
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées