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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu
Service public de l'orientation
La question est caduque
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Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud
Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson
Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges
La question est caduque
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Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires
La question est caduque
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Question n° 22832 posée par M. Thierry Repentin
Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19397 posée par Mme Éliane Assassi
Rentrée scolaire 2005-2006 en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19366 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des associations départementales des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19170 posée par M. Bernard Fournier
Situation des associations départementales des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19140 posée par M. Georges Gruillot
Situation des associations départementales des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche