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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 12336 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des « Américains accidentels »
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 06394 posée par M. Jean-François Longeot
Décision de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail relative à l'interdiction d'exportation de blé traité par phosphine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire