Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 27585 posée par M. Ronan Le Gleut

    Conditions d'accueil et de séjour des touristes français au Mexique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 24104 posée par M. Pierre Charon

    Réciprocité des conditions d'entrée aux États-Unis et en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 1256S posée par Mme Martine Berthet

    Brexit et saisonniers britanniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  5. Question n° 14493 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des Britanniques possédant une résidence secondaire en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 0784G posée par M. Christian Cambon

    Militaires tués

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Précisions sur le devenir d'Atout France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 0691G posée par Mme Catherine Dumas

    Politique touristique

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

  9. Question n° 0656S posée par M. Gilbert Roger

    Tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  10. Question n° 09184 posée par M. Rachid Temal

    Réduction de personnel du réseau Atout France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères