Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
1702 questions
-
Question n° 00066 posée par M. Louis Souvet
Sécurité des personnes et des biens pour les nationaux expatriés
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel
Conseil européen de Nice
Réponse du ministère : Affaires européennes
-
Question n° 0035A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation au Proche-Orient
La question est caduque
-
Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia
Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire
La question est caduque
-
Question n° 0005A posée par M. Jacques Pelletier
Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
-
Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert
Libération d'Ingrid Betancourt
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 11291 posée par M. Bernard Piras
Position de la France face au Pacte de Genève
La question est caduque
-
Question n° 11748 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Dispositif de sécurité mis en place par le consulat général de France à Bogota
La question est caduque
-
Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat
Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses
Réponse du Ministère des affaires étrangères
-
Question n° 13003 posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'ouverture d'ambassades communes franco-allemandes
Réponse du Ministère des affaires étrangères