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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
158 questions
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Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau
Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 1251S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation des infirmières libérales en zone rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson
Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0932S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Problèmes de constructibilité dans les zones rurales à faible densité de population
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0962S posée par M. Bernard Fournier
Services publics en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle
Situation des médecins en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1113S posée par M. Alain Fauconnier
Déploiement numérique de la télévision numérique dans les zones rurales
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 1287S posée par Mme Brigitte Lherbier
Désertification des territoires ruraux et fermeture des services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0426S posée par M. Guillaume Chevrollier
Difficultés liées au manque d'ingénierie pour les communes situées en zones rurales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1557S posée par M. Daniel Chasseing
Réforme des zones de revitalisation rurale
La question a été transformée.
Pertinence