Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 02726 posée par M. Marcel Rainaud

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

06/12/2007
Pertinence
Question n° 14700 posée par M. Bernard Piras

Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

Désertification des médecins dans certaines zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Jean Louis Masson

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 12366 posée par M. Roland Courteau

Réduction de l'offre médicale en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 19873 posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 04211 posée par M. Philippe Madrelle

Renouvellement des médecins en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/04/2008
Pertinence
Question n° 12507 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Répartition de la démographie médicale sur le territoire national

La question est caduque

11/03/2010
Pertinence
Question n° 15991 posée par M. Roland Ries

Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

La question a été transformée.

11/11/2010
Pertinence