Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 03489 posée par M. Jean Pépin

Collecte et traitement des effluents domestiques

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/10/1997
Pertinence
Question n° 06086 posée par M. Alain Vasselle

Assainissement en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/02/1998
Pertinence
Question n° 07909 posée par M. Georges Gruillot

Financement de l'investissement de collecte des effluents domestiques

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08567 posée par M. Michel Doublet

Contrôle des installations d'assainissement non collectif par les communes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/05/1998
Pertinence
Question n° 09729 posée par M. Jean Pépin

Assainissement non collectif

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/07/1998
Pertinence
Question n° 10832 posée par M. Alain Dufaut

Contrôle technique par les communes des systèmes d'assainissement non collectif

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/09/1998
Pertinence
Question n° 11550 posée par M. Claude Haut

Financement par les communes du contrôle des systèmes d'assainissement non collectifs

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/10/1998
Pertinence
Question n° 21034 posée par M. Joël Bourdin

Conditions de sanction d'une absence d'étude zonage

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21035 posée par M. Joël Bourdin

Valeur juridique des schémas d'assainissement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21036 posée par M. Joël Bourdin

Contrôles des installations non collectives en zone d'assainissement collectif

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/12/1999
Pertinence