Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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475 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

475 questions

  1. Question n° 05600 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0188S posée par M. Richard Yung

    Orientations du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle (IGWG)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00632 posée par M. Roland Courteau

    Soutien au bénévolat

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06702 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Inscription à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04522 posée par Mme Patricia Schillinger

    Répulsifs « anti-jeunes »

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02994 posée par M. André Vantomme

    Statut des bénévoles associatifs représentants des usagers au sein des conseils d'administration des établissements de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0256S posée par M. Ambroise Dupont

    Conditions de ressources des bénéficiaires de la couverture maladie universelle et effets de seuil

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

    Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04128 posée par M. Roland Courteau

    Commercialisation des répulsifs anti-jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0226S posée par M. Jean-Paul Émorine

    Statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible