Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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475 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

475 questions

  1. Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00632 posée par M. Roland Courteau

    Soutien au bénévolat

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00659 posée par M. Christian Cointat

    Exercice de la médecine en France par des binationaux titulaires de diplômes étrangers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00744 posée par M. Dominique Mortemousque

    Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le plan médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01097 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01234 posée par M. Pierre Mauroy

    Sous-dotation en effectifs à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Lille

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01462 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la microkinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01741 posée par M. François Vendasi

    Lutte contre l'alcoolisme chez les jeunes notamment

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01852 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection des patients lors de l'utilisation du matériel de radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01922 posée par Mme Esther Sittler

    Conditions d'installation des officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible