Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 06617 posée par M. Marcel Rainaud

Revendications de l'Association des médecins urgentistes de France

La question est caduque

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06618 posée par M. Marcel Rainaud

Craintes et propositions de l'Union des chirurgiens de France

La question est caduque

11/12/2008
Pertinence
Question n° 05974 posée par M. Marcel Rainaud

Adhésion des infirmier(e)s à leur ordre professionnel

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

Réforme de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05904 posée par M. Marcel Rainaud

Régulation de la démographie médicale

La question est caduque

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05770 posée par M. Marcel Rainaud

Réglementation de la profession de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05657 posée par M. Marcel Rainaud

Livre blanc de l'ergothérapie

La question est caduque

25/09/2008
Pertinence
Question n° 05574 posée par M. Marcel Rainaud

Aide aux collectivités pour l'installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05385 posée par M. Marcel Rainaud

Demande de concertation des médecins vasculaires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/08/2008
Pertinence
Question n° 05047 posée par M. Marcel Rainaud

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence