Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 06901 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'implantation d'une morgue

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06903 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06904 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité à l'IRM en Lorraine

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06906 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06202 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de l'intoxication chronique par le mercure

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06086 posée par M. Jean Louis Masson

Maladie d'Alzheimer et soins dentaires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2008
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05508 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/09/2008
Pertinence