Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 0631G posée par M. Claude Malhuret

Crise au Venezuela

Réponse du Premier ministre

01/02/2019
Pertinence
Question n° 2235G posée par M. François Patriat

Investissements étrangers en France

Réponse du Premier ministre

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2316G posée par M. Roger Karoutchi

Situation internationale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/02/2022
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0922G posée par Mme Gisèle Jourda

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2024
Pertinence
Question n° 0925G posée par M. Guillaume Gontard

Attitude de la France vis-à-vis des massacres répétés dans la bande de Gaza

Réponse du Premier ministre

30/05/2024
Pertinence
Question n° 2043G posée par M. Roger Karoutchi

Place de la France en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/10/2021
Pertinence
Question n° 2032G posée par M. Yan Chantrel

Départ des chercheurs français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/10/2021
Pertinence
Question n° 0522G posée par Mme Sophie Primas

Politique étrangère du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2018
Pertinence
Question n° 1491G posée par Mme Laurence Rossignol

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/10/2020
Pertinence