Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 10346 posée par M. Alain Fouché

    Contrat de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21432 posée par M. Bernard Piras

    Contrats à durée indéterminée dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24283 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Rupture d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière de retraite anticipée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier

    Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de l'allongement soudain de la durée de cotisation pour les personnes ayant commencé à travailler tôt et souhaitant partir à la retraite avant l'âge de 60 ans

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09368 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0921S posée par Mme Nathalie Goulet

    Inégalité de traitement des victimes de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18741 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude d'impact sur le travail le dimanche

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01700 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02530 posée par M. Thierry Foucaud

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible