Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

    OnSEXprime.fr

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07386 posée par Mme Mélanie Vogel

    Manquement à l'obligation d'enseignement des cours d'éducation à la sexualité à raison de trois fois par an

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20832 posée par M. Hussein Bourgi

    Prescription de la prophylaxie pré-exposition par les médecins généralistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10644 posée par Mme Michelle Gréaume

    Don du sang pour les hommes ayant des relations sexuelles avec d'autres hommes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09857 posée par M. Arnaud Bazin

    Enquêtes concernant les jeunes et le virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06360 posée par M. Arnaud Bazin

    Hausse sans précédent des cas d'infections sexuellement transmissibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05761 posée par M. François Bonhomme

    Mesures envisagées afin de réduire l'addiction à l'alcool chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05764 posée par M. François Bonhomme

    Mesures envisagées afin de réduire la porno-dépendance chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00811 posée par Mme Michelle Meunier

    Contraception masculine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19969 posée par Mme Claudine Lepage

    Épidémie Zika

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible