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Questions avec et sans réponses

250 questions

1. Question n° 06684 posée par M. Pascal Allizard

   Difficultés des personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 01391 posée par M. Rémi Cardon

   Enjeu des statistiques sur le handicap et l'autonomie pour une politique publique cohérente

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 02856 posée par Mme Mélanie Vogel

   Reconnaissance du statut d'adulte handicapé pour les personnes handicapées établies à l'étranger

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   29/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 02896 posée par M. Daniel Laurent

   Accès aux loisirs et séjours de vacances pour les personnes majeures en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 01562 posée par M. Yves Détraigne

   Vacances inclusives

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   21/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 07740 posée par Mme Christine Herzog

   Autorisations complémentaires nécessaires à l'ouverture du village de l'autonomie et du handicap à Faulquemont en Moselle

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 05064 posée par Mme Christine Lavarde

   Accessibilité et l'autonomie des personnes handicapées dans les grandes surfaces

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 01332 posée par M. Jean-Claude Tissot

   Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 02442 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   25/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 00027 posée par M. Ronan Le Gleut

    Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    07/07/2022

    Pertinence