Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 19169 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19209 posée par M. Robert Hue

    Régulation des dépenses de transport remboursées par la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20762 posée par M. Louis Souvet

    Coût du ticket modérateur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20796 posée par M. Robert Hue

    Régulation des dépenses de transport remboursées par la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20909 posée par M. Marcel Vidal

    Journée nationale de solidarité

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20931 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20982 posée par M. Nicolas About

    Création potentielle d'emplois dans le domaine de l'aide au transport des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21352 posée par M. Georges Mouly

    Couverture sociale des jeunes en formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21852 posée par Mme Françoise Férat

    Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21990 posée par Mme Patricia Schillinger

    Nouvelles règles des arrêts de travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible