Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Couverture médiatique des jeux paralympiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01214 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Conditions d'attribution de la garantie de ressources pour les personnes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03839 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Troisième plan autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06513 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accessibilité des transports urbains et interurbains aux personnes à mobilité réduite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17546 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation des enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21754 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens d'accompagnement des enfants souffrant de troubles dys

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible