Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13870 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pauvreté et précarité grandissantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22180 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23112 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Inefficacité des appels d'urgence sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0396S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Accueil des enfants atteints d'autisme lourd

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05839 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Structures employant des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09520 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Chômage des travailleurs handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12447 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Transfert de fonds destinés aux personnes handicapées à Pôle emploi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1068S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Refonte des minima sociaux et inquiétudes des représentants du monde du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible