Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 01926 posée par M. Christian Cambon

Équipement des salles de spectacle pour les personnes malentendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/09/2007
Pertinence
Question n° 06375 posée par Mme Gisèle Printz

Accessibilité de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

La question est caduque

27/11/2008
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Alain Fauconnier

Difficultés des comédiens handicapés

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2011
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Couverture médiatique des jeux paralympiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21233 posée par M. Michel Savin

Les épreuves d'handisport dans les émissions télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 16277 posée par M. Roland Courteau

Taux d'emploi de travailleurs handicapés dans les effectifs des administrations

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 03593 posée par M. Jean-Luc Fichet

Accessibilité des personnes sourdes et malentendantes aux programmes audiovisuels

Réponse du Ministère de la culture

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03830 posée par M. Éric Bocquet

Accessibilité à l'information des personnes sourdes et malentendantes

Réponse du Ministère de la culture

15/03/2018
Pertinence
Question n° 07524 posée par M. Michel Amiel

Culture et handicap

Réponse du Ministère de la culture

01/11/2018
Pertinence