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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 02511 posée par M. Roger Lise

   Dépistage de la drépanocytose

   Réponse du ministère : Santé

   30/05/1979

   Pertinence

2. Question n° 02773 posée par M. Roger Lise

   Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques

   Réponse du ministère : Environnement

   08/05/1980

   Pertinence

3. Question n° 0046S posée par M. Roger Lise

   Perception par les collectivités locales de "l'octroi de mer"

   Réponse du ministère : Budget

   09/07/1981

   Pertinence

4. Question n° 0383S posée par M. Roger Lise

   Ecoulement sur le marché national des produits des DOM

   La question a été retirée

   18/05/1983

   Pertinence

5. Question n° 0386S posée par M. Roger Lise

   Ecoulement sur le marché national de l'avocat antillais

   La question est caduque

   27/05/1983

   Pertinence

6. Question n° 0387S posée par M. Roger Lise

   Ecoulement sur le marché national des citrons antillais

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/05/1983

   Pertinence

7. Question n° 0391S posée par M. Roger Lise

   Difficultés pour les originaires des DOM de trouver un logement locatif

   Réponse du ministère : Urbanisme

   01/06/1983

   Pertinence

8. Question n° 0421S posée par M. Roger Lise

   Affiliation des coopératives locales des DOM aux organismes du crédit mutuel

   Réponse du ministère : Économie

   19/10/1983

   Pertinence

9. Question n° 0578S posée par M. Roger Lise

   Affectation des sommes destinées à l'augmentation de la surprime des fonctionnaires d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   04/12/1984

   Pertinence

10. Question n° 0649S posée par M. Roger Lise

    Difficultés des producteurs d'avocats de la Martinique

    Réponse du ministère : Agriculture

    29/05/1985

    Pertinence