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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0389S posée par M. Roger Lise

   Difficultés rencontrées pour le développement des contrats " Emploi-Solidarité " en Martinique

   Réponse du ministère : Mer

   12/12/1991

   Pertinence

2. Question n° 0516S posée par M. Roger Lise

   Situation de l'emploi en Martinique

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   03/12/1992

   Pertinence

3. Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   12/02/2009

   Pertinence

4. Question n° 0519S posée par Mme Odette Terrade

   Moyens de fonctionnement de la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   09/04/2009

   Pertinence

5. Question n° 1299S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Mise en cause des spécificités des missions locales

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   21/04/2011

   Pertinence

6. Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé

   Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   15/12/2011

   Pertinence

7. Question n° 0127S posée par M. Bernard Bonne

   Situation du milieu associatif face à la diminution du nombre de contrats aidés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/11/2017

   Pertinence

8. Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

   Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

   Réponse du Ministère du travail

   05/12/2019

   Pertinence