Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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586 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

586 questions

  1. Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

    Continuité territoriale

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35384 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Impact de la loi d'orientation pour l'outre-mer sur les PME et PMI

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08682 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Coût des transports aériens à destination des DOM TOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation mondiale du commerce (OMC) : prise en compte de la situation spécifique des départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM)

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05824 posée par M. Victor Reux

    Annulation de crédits du secrétariat d'Etat à l'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04684 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Projet de loi relatif au développement de l'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17165 posée par M. Pierre Lagourgue

    Mise en oeuvre de l'extension de l'allocation parentale d'éducation et de l'allocation pour jeune enfant dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25313 posée par M. Emmanuel Hamel

    Salon du livre de l'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05703 posée par M. Pierre Lagourgue

    Départements d'outre-mer et Fonds de correction des déséquilibres régionaux

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17883 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences, pour le budget du ministre de l'outre-mer, de l'organisation des douzièmes journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible