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Questions avec et sans réponses

61 questions

1. Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

   Continuité territoriale

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   25/03/2004

   Pertinence

2. Question n° 00103 posée par M. Rodolphe Désiré

   Endettement des communes d'outre-mer

   Réponse du ministère : Outre-mer

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

   Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   24/10/2002

   Pertinence

4. Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

   Privatisation de la compagnie aérienne Air France

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   09/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 19677 posée par M. Rodolphe Désiré

   DOM : défense de l'octroi de mer et renégociation de l'article 277-2 du Traité de Rome

   Réponse du ministère : Outre-mer

   26/12/1996

   Pertinence

6. Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré

   Tourisme et transport aérien aux Antilles

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   17/06/2004

   Pertinence

7. Question n° 28153 posée par M. Rodolphe Désiré

   Faiblesse du PIB des départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Outre-mer

   12/10/2000

   Pertinence

8. Question n° 01888 posée par M. Rodolphe Désiré

   Coût des télécommunications entre la métropole et les DOM

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   08/08/2002

   Pertinence

9. Question n° 09552 posée par M. Rodolphe Désiré

   Evolution institutionnelle des Antilles françaises

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/10/2003

   Pertinence

10. Question n° 24310 posée par M. Rodolphe Désiré

    Titularisation des agents de la fonction publique territoriale dans les DOM

    Réponse du ministère : Outre-mer

    13/04/2000

    Pertinence